Mentions légales

Éditeur du site

PreventiAPS

En cours d'immatriculation

Nantes, 44200

Téléphone : 06 63 48 13 65

Email : contact@preventiaps.fr

Directrice de la publication : Emmanuelle Botrel

Hébergement

Vercel Inc.

440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logotypes) est la propriété exclusive de PreventiAPS, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles

Les données collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des adhésions et du suivi des programmes APA. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

Pour exercer ces droits : contact@preventiaps.fr

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Hébergement des données de santé (HDS)

Les données de santé traitées dans le cadre du suivi des patients (prescriptions, bilans, recommandations) sont hébergées par Scalingo, hébergeur certifié Hébergeur de Données de Santé (HDS) conformément à l'article L.1111-8 du Code de la santé publique.

Scalingo SAS
19 rue André Gouttes, 31100 Toulouse, France
scalingo.com

Cet hébergement est distinct de celui du code applicatif (Vercel) mentionné ci-dessus : seules les données de santé à caractère personnel sont hébergées sur l'infrastructure certifiée HDS.

Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (authentification, session). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé.